Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEMANON
Numéro de dépôt :
1702672
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
01/10/2001
Présentation de la marque NEMANON
Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) GSN SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « NEMANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEMANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEMANON est expirée depuis le 1 octobre 2001.
GSN SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14